Mentions légales

En vigueur au 15/08/2020

 

IDENTIFICATION ET PUBLICATION

 

Le présent site est publié par : Atoibox, Société par actions simplifiée (SAS), dont le siège social est sis au 5 Avenue Jean-Baptiste - 93 270 Sevran, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de RCS Bobigny sous le numéro 879894889 (SIREN) et le numéro FR11879894889 (TVA intracommunautaire) . Le Directeur de la publication et de la rédaction est :  Monsieur TRAT Henri.

 

WEBMASTER

 

Hébergeur

L'hébergement est assuré par la société WIX.COM LTD, dont le siège social est sis au située au 40 PORT DE TEL AVIV TEL AVIV JAFFA 6350671, Société étrangère immatriculée au RCS sous le numéro 808 452 825 00017 (SIRET).

 

Propriété intellectuelle 

L’ensemble des éléments qui figurent sur le site de www.atoibox.com est protégé par la législation française sur le droit d'auteur et le droit des marques. 

 

L’ensemble des éléments du site, les marques, logos, dessins, graphismes, chartes graphiques, icônes, textes, applications, scripts, fonctionnalité, ainsi que leur sélection ou combinaison apparaissant à l’adresse www.atoibox.com ou sur les sous-domaines associés et les autres domaines du site internet (.fr, .net, eu, bzh), est la propriété exclusive de ATOIBOX. L’accès au site n’entraîne aucune cession des droits susvisés. 

 

Les droits d’utilisation du site ne sont concédés que sous forme numérique aux fins de visualisation des pages consultées, à titre personnel, non cessible et non exclusif. 

 

L’utilisateur s’interdit de copier, reproduire, modifier, distribuer, afficher ou vendre, par quelque procédé ou forme que ce soit, en tout ou partie, tout élément du site ou se rapportant à celui-ci, par quelque procédé que ce soit, et pour toute autre finalité y compris à titre commercial, sans l’autorisation préalable et écrite de ATOIBOX. 

 

En cas d’utilisation illégale ou non autorisée du site, ATOIBOX se réserve le droit de prendre toute mesure adéquate qu’elle estime nécessaire et, le cas échéant, d’intenter toute action en justice appropriée, et/ou signaler l’infraction aux autorités judiciaires et de police. 

 

Lien hypertexte 

Les liens hypertextes présents sur le site et renvoyant à un site Internet tiers ne sauraient engager la responsabilité de de ATOIBOX. 

 

ATOIBOX n’exerçant aucun contrôle et n’ayant aucune maîtrise sur le contenu de tout site tiers, vous y accédez sous votre propre responsabilité. 

 

ATOIBOX ne saurait en aucun cas être tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur tout site tiers. 

 

 

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.